Publications

Avis  ARCC170517-069 : Avis concernant le rapport 1566 relatif au monitoring des éventuels effets perturbateurs sur le marché dans le cadre du mécanisme du filet de sécurité introduit par l'article 20bis, §§1er à 5 de la Loi électricité et l'article 15/10bis, §§1er à 5 de la Loi gaz

Date du document : 05 / 2017


Avis  ARCC161221-068 : Avis relatif aux études sur l’énergie renouvelable (1) Assessment of the impact of renewable generation on Central-Western Europe electricity markets, réalisée par FTI-CL, et (2) Determining the impact of renewable energy on balancing costs, back up costs, grid costs and subsidies, réalisée par la KULeuven

Date du document : 12 / 2016


Assessment of the impact of renewable generation on Central-Western Europe electricity markets

Date du document : 12 / 2016


Determining the impact of renewable energy on balancing costs, back up costs, grid costs and subsidies

Date du document : 12 / 2016


Avis  ARCC161019-067 : Avis relatif à l’étude d'Elia : "Etude de l’adéquation et estimation du besoin de flexibilité du système électrique belge - période 2017-2027"

Date du document : 10 / 2016


Avis  ARCC161019-066 : Avis relatif à l’étude 1540 sur l’utilisation des compteurs électriques en basse tension de Belgique

Date du document : 10 / 2016


Avis  ARCC160629-065 : Avis relatif à l’étude 1520 : “The price spikes observed on the Belgian day-ahead spot exchange on 22 September and 16 October 2015”

Date du document : 06 / 2016


Avis  ARCC151210-064 : Avis relatif à l’étude 1411 relative au fonctionnement et évolution des prix sur le marché de gros belge de l’électricité – rapport de monitoring 2014

Date du document : 12 / 2015


Avis  ARCC151021-063 : Avis relatif à l'étude 1407 sur une mise à jour de la structure des coûts de la production d’électricité par les centrales nucléaires en Belgique, de l’évaluation économique de la production nucléaire d’électricité ainsi qu’une estimation des bénéfices tirés de ces activités

Date du document : 10 / 2015


Avis  ARCC150306-062 : Avis relatif à l'étude 1345 relative au fonctionnement et évolution des prix sur le marché de gros belge pour le gaz naturel - rapport de surveillance 2013

Date du document : 03 / 2015


Avis  ARCC140716-061 : Avis relatif à l’avis 1266 de la CREG relatif au projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 décembre 2000 relatif aux conditions et à la procédure d’octroi des concessions domaniales pour la construction et l’exploitation d’installations de production d’électricité à partir de l’eau, des courants ou des vents, dans les espaces marins sur lesquels la Belgique veut exercer sa juridiction conformément au droit international de la mer (Atoll)

Date du document : 07 / 2014


Avis  ARCC140716-060 : Avis relatif à l'étude 1319 relative aux fonctionnement et évolution des prix sur le marché de gros belge de l'électricité - rapport de monitoring 2013

Date du document : 07 / 2014


Avis  ARCG130717-059 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l'étude 1201 relative à comment un bon fonctionnement du marché de gros pour le gaz naturel jette les bases de l’assurance de fournitures et de la liquidité en Belgique

Date du document : 07 / 2013


Avis  ARCG130717-058 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l'étude 1247 relative aux fonctionnement et évolution des prix sur le marché de gros belge pour l'électricité - rapport de surveillance 2012

Date du document : 07 / 2013


Avis  CG120919-057 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l'étude 1153 sur le fonctionnement et l'évolution des prix sur le marché de gros belge pour l'électricité - rapport de suivi 2011

Date du document : 09 / 2012


Avis  CG120710-056 : Avis du Conseil général de la CREG sur le nouveau modèle de transport de gaz naturel

Date du document : 07 / 2012


Avis  CG120201-054 : Avis du Conseil général de la CREG sur l'étude 1099 relative au pic de prix sur le Belpex DAM du 28 mars 2011

Date du document : 02 / 2012


Divers  111026-3 : International comparison of electricity and gas prices for commerce and industry : Final report on a study prepared for CREG

Date du document : 10 / 2011


Divers  111026-2 : International comparison of electricity and gas prices for households : Final report on a study prepared for the CREG

Date du document : 10 / 2011


Divers  111026-1 : International energy price comparisons study : Presentation to CREG General Council

Date du document : 10 / 2011


Avis  ARCG110720-053 : Avis du Conseil général de la CREG sur la problématique du gaz à faible teneur calorifique

Date du document : 07 / 2011


Avis  ARCG110216-052 : Avis du Conseil général de la CREG sur les adaptations des lois gaz et électricité en vue de transposer les directives européennes

Date du document : 02 / 2011


Avis  ARCG110216-051 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l’étude 966 relative aux différents mécanismes de soutien pour l’électricité verte en Belgique

Date du document : 02 / 2011


Avis  ARCG110216-050 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l’étude 968 relative à la structure des coûts de la production d’électricité par les centrales nucléaires en Belgique

Date du document : 02 / 2011


Avis  ARCG100714-049 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l’étude 874 relative au besoin en approvisionnement en gaz naturel, la sécurité d’approvisionnement et le développement de l’infrastructure 2009-2020

Date du document : 07 / 2010


Avis  ARCG100714-048 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l’étude 947 relative au marché belge à court terme d’électricité Belpex et à l’utilisation de la capacité aux interconnexions avec la France et les Pays-Bas en 2009

Date du document : 07 / 2010


Avis  ARCG100714-047 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l’étude 944 sur une première estimation du coût des mesures visées à l’article 7 de la loi du 29 avril 1999 relative à l’organisation du marché de l’électricité

Date du document : 07 / 2010


Avis  ARCG100714-046 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l’étude 929 relative à l’impact possible de la voiture électrique sur le système électrique belge

Date du document : 07 / 2010


Avis  ARCG100519-045 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l’étude 945 relative à la possible connexion entre le terminal GNL de Dunkerque et le réseau de transport de gaz naturel belge

Date du document : 05 / 2010


Avis  ARCG091118-044 : Avis du Conseil Général de la CREG relatif au fonctionnement du marché de l’électricité en Belgique

Date du document : 11 / 2009


Avis  ARCG090506-043 : Avis du Conseil Général de la CREG relatif à « la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables »

Date du document : 05 / 2009


Avis  ARCG090506-042 : Avis du Conseil Général de la CREG relatif au "projet d’étude sur les perspectives d’approvisionnement en électricité 2008-2017"

Date du document : 05 / 2009


Avis  ARCG090121-041 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l’étude 766 relative à l’impact du système des quotas d’émissions de CO2 sur le prix de l’électricité en Belgique de 2005 à 2007

Date du document : 01 / 2009


Communiqué de presse  23/01/2009 : Le Conseil général de la CREG est interpellé par les informations parues dans la presse ce 22 janvier 2009 au sujet des accords intervenus entre le Comité de Direction de la CREG et les secteurs de la distribution d’électricité et de gaz

Date du document : 01 / 2009


Communiqué de presse  21/01/2009 : Les recommandations du Conseil général de la CREG concernant l’impact des droits d’émission de CO2 sur le prix de l’électricité

Date du document : 01 / 2009


Avis  CG081217-040 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l'étude relative à la surveillance de la capacité d’importation de gaz naturel 2008

Date du document : 12 / 2008


Avis  ARCG081022-039 : Avis du Conseil général de la CREG relatif à l’étude (F) 080717-CDC-782 relative au « Belpex Day Ahead Market Segment et l’utilisation de la capacité sur les interconnexions avec la France et les Pays-Bas durant le premier semestre 2008 »

Date du document : 10 / 2008


Avis  ARCG081022-038 : Avis du Conseil général de la CREG concernant le fonctionnement du marché belge du gaz naturel sur la base de l’étude de CEPA et l’étude (F)080306-CREG-753 relative aux « propositions visant à améliorer la liquidité du hub de Zeebrugge et ce par analogie à la bourse d’électricité BELPEX entre-temps créée afin de permettre un fonctionnement sain du marché pour la négociation de blocs de gaz »

Date du document : 10 / 2008


Communiqué de presse  23/10/2008 : Les recommandations du Conseil général de la CREG pour un meilleur fonctionnement du marché du gaz naturel en Belgique

Date du document : 10 / 2008


Etude  ARCG-CEPA032008 : Etude de Cambridge Economic Policy Associates relative à la structure et au fonctionnement du marché du gaz naturel en Belgique dans une perspective européenne. Etude exécutée à la demande du Conseil Général de la CREG.

Date du document : 03 / 2008


Communiqué de presse  07/03/2008 : Le Conseil général de la CREG prend connaissance du rapport de Cambridge Economic Policy Associates relatif au marché du gaz naturel belge

Date du document : 03 / 2008


Avis  ARCG080220-037 : Avis du Conseil général de la CREG concernant l’étude (F)070927-CDC-715 relative à la sous-capacité de production d’électricité en Belgique

Date du document : 02 / 2008


Avis  ARCG070302-036 : Avis du Conseil général de la CREG relatif au Preliminary report, Belgium Energy Challenges towards 2030

Date du document : 03 / 2007


Avis  ARCG190706-32 : Avis relatif à l'étude (F)060309-CDC-537 relative à l'impact du système des quotas d'émissions de CO2 sur le prix de l'électricité.

Date du document : 07 / 2006


Avis  ARCG210606-029 : Avis relatif aux études de Frontier Economics (« Adressing the Adverse Effects of Market Power ») et Lidekerke – Wolters – Waelbroeck – Kirkpatrick (« La justification juridique des mesures proposées par Frontier Economics »)

Date du document : 06 / 2006


Etude  ARCG-080506-LIE : De juridische verantwoording van de door Frontier Economics voorgestelde maatregelen (Texte disponible uniquement en Néerlandais)

Date du document : 05 / 2006


Etude  ARCG-080506-FE : Addressing the adverse effects of market power

Date du document : 05 / 2006


Communiqué de presse  08/05/2006 : Le Conseil Général prend connaissance de l’étude de Frontier Economics

Date du document : 05 / 2006


Avis  ARCG270405-020 : Avis du Conseil général de la CREG relatif au fonctionnement du marché électrique belge sur base de l’étude London Economics relative à la structure et au fonctionnement du marche belge de l’électricité dans une perspective européenne

Date du document : 04 / 2005


Communiqué de presse  27/04/2005 : Libéralisation du marché de l’électricité : le Conseil Général de la CREG se prononce sur l’étude London Economics

Date du document : 04 / 2005


Avis  ARCG171104-017 : Avis relatif à la transposition de la directive 2003/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2003 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l’électricité et abrogeant la directive 96/92/CE, et la directive 2003/55/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2003 concernant les règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel et abrogeant la directive 98/30/CE du droit fédéral belge

Date du document : 11 / 2004


Etude  ARCG-LE102004 : Etude de London Economics relative à la structure et au fonctionnement du marché belge de l'électricité dans une perspective européenne. Etude de London Economics exécutée à la demande du Conseil Général de la CREG.

Date du document : 10 / 2004



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